Optimisation fiscaleLe principe de l’optimisation fiscale est assez abstrait pour la plupart des gens à qui nous en parlons, mais l’importance d’avoir un régime d’assurance collective construit de manière optimale au niveau fiscal s’avère crucial. Malheureusement, au Québec, beaucoup de régimes d’assurance collective sont mal conçus, pénalisant ainsi de manière significative l’entreprise et ses employés.

À titre d’exemple, voici les économies réalisées par un de nos nouveaux clients pour qui nous avons optimisé la fiscalité (entreprise de 25 participants).

Éléments modifiés :

  • Assurance salaire de courte durée (en conservant le même pourcentage de remplacement de revenu en cas d’invalidité)
  • Assurance salaire de longue durée (en conservant le même pourcentage de remplacement de revenu en cas d’invalidité)
  • Partage de coût entre l’employé et l’employeur (en conservant les mêmes quotes-parts)

Économies annuelles pour les employés grâce à l’optimisation fiscale :

  • Réduction des impôts payés sur les avantages imposables : 3 400 $
  • Réduction des cotisations aux régimes gouvernementaux (RRQ, RQAP, AE) : 500 $
  • Total : 3 900 $ (moyenne de 156 $ par employé)

Économies annuelles pour l’entreprise grâce à l’optimisation fiscale :

  • Réduction des cotisations aux régimes gouvernementaux (CSST, RRQ, RQAP, AE, FSS) : 4 000 $

Globalement, les employés et l’employeur payaient inutilement 7 900 $ par année en impôts et cotisations aux régimes gouvernementaux car leur régime n’était pas conçu de manière optimale par rapport aux règles fiscales du Québec. De simples modifications ont permis de régler cette fâcheuse situation.

Comment savoir si votre régime est construit correctement? Si vos garanties d’assurance salaire prévoient des prestations non imposables en cas d’invalidité (primes payées par vos employés), votre régime est sujet à être optimisé fiscalement. Si vous souhaitez valider que votre régime est bien construit, contactez-nous!

Patrick BlanchettePatrick Blanchette, Président de VotreConseiller.net – Assurance collective inc.
patrick@votreconseiller.net | 418-440-7643